Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEOPLE OF THE WORLD
MELLOUL Michel

Numéro de dépôt :
94514897
Date de dépôt :
31/03/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2004

Présentation de la marque PEOPLE OF THE WORLD

Déposée le 31 mars 1994 par MELLOUL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEOPLE OF THE WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est MELLOUL Michel domicilié(e) Villa Le Kef, 7 Av Château de La Tour, 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSUGER François - France.

La marque PEOPLE OF THE WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEOPLE OF THE WORLD est expirée depuis le 31 mars 2004.

MELLOUL Michel a également déposé les autres marques suivantes : SHIPPER


MELLOUL Michel - Villa Le Kef, 7 Av Château de La Tour, 06000 NICE - France


MASSUGER François - France


Inscription le 6 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236645 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

- articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) - tissus à usage textile Vêtements chaussures chapellerie bretelles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.